Mon Panier (0) Mon Compte Rechercher Newsletter :
Accueil > Informations légales

Informations légales :

Présentation :

Le présent site est la propriété de la MANUFACTURE GENERALE HORLOGERE, M.G.H., Société à Résponsabilité Limité au capital de 150.000 euros, immatriculée au RCS Auch sous le numéro 443 768 452 / 2002 B 257, dont le siège social est Avenue de la Gare à LECTOURE – 32700 – France. Le numéro de TVA intracommunautaire : FR59 443 768 452 00015. Le responsable de la publication du site mgh-watches.com est Monsieur Jean-Luc BERNERD en qualité de Gérant..

Le site a été réalisé et référencé par la société Kiweb

Le site est hébergé par la société Fullsave SAS, 26 rue des Gironis, 31100 Toulouse.

Droit d'accès au fichier informatisé :

Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des information nominatives le concernant en s'adressant par courrier à M.G.H. - Service internet- Avenue de la Gare – 32700 Lectoure – France et les faire rectifier le cas échéant.

Mise en garde générale :

M.G.H ne pourrait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que perte de données, virus ou bogue, perte résultant d'une erreur ou d'une information consultée ou téléchargée sur le site mgh-watches.com, perte ou manque à gagner de tout ordre.

M.G.H. Ne saurait être également tenu responsable en cas de mauvaise utilisation, d'indisponibilité et d'une manière générale de trouble quelconque, pouvant résulter de difficultés liées au fonctionnement du site mgh-watches.com (cas de force majeure, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunications ou difficulté techniques, période de maintenance ou de défaillance de toute nature).

Moyens techniques :

Avant toute utilisation du service du site mgh-watches.com, il appartient aux utilisateurs de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès dans une configuration sécurisée au site mgh-watches.com.

Droit de propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le site mgh-watches.com
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de M.G.H. Les documents ne peuvent faire l'objet de copie qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Toute représentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens :

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de mgh-watches.com, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d'accès, que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leurs éventuelles conséquences. Certains services du site mgh-watches.com étant conçu à l'extérieur, mgh-watches.com ne saurait être tenu pour responsable de l'apparition de publicité lors d'accès à ceux-ci. Si les responsables d'un site « cible » souhaitent modifier leur mode de présence sur mgh-watches.com, ils peuvent le faire en adressant un e.mail auprès du contact.
A l'inverse, les liens vers une ou plusieurs page (s) du présent site sont autorisés sous la condition d'en informer M.G.H et uniquement si le respect des bonnes moeurs et la dignité humaine est assuré.
MGH se réserve le droit de demander de retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison.
Les liens devront respecter scrupuleusement l'ensemble des cadres constituant la page. Le logo M.G.H devra être visible. L'inclusion de pages à l'intérieur d'autres pages (cadres) devra respecter cette règle.

montres Lip montres Rica Lewis montres Martin Matin
Créé par Kiweb